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Si on peult appeller ou laisser quelque chose à celuy qui n'est point. Qui in rerum natura non est, an vocari aut substitui possit.

Livre, monographie

Rigaud, Benoît (15..-1597)

Editeur : [Lyon] A Lyon, par Benoist Rigaud. 1575. ( 1575)

Accès ouvert

Plaidoyé faict en la Chambre de l'Edict par M. Paul Descomel, advocat en parlement pour monstrer qu'un enfant de famille s'est peu marier sans le consentement de son pere.

Livre, monographie

Descomel, Paul

Editeur : [France] M.DC.XX. ( 1620)

Accès ouvert

Facton, pour Merry de Fradet escuyer sieur de Jumeauville demandeur, contre Jacques de Paillarts deffendeur.

Livre, monographie

Roulliard, Sébastien (15..-1639)

Editeur : [Paris?] [imprimeur non identifié] ( [1600?])

Accès ouvert

Plaidoyer pour les gens-d'armes, contre les laboureurs.

Livre, monographie

Maxime de Tyr; Morel, Fédéric (1573?-16..)

Editeur : [Paris] A Paris, par Federic Morel, imprimeur ordinaire du Roy. 1596. Avec privilege de sa Majesté. ( 1596)

Accès ouvert

De la responsabilité civile d'un ouvrier travaillant à demeure : les choses d'autrui / discours prononcé par Franz Delame.

Livre, monographie

Delame, Franz

Editeur : Liége : Imprimerie-lithographie Ch. Lemaire ( 1904)

Accès ouvert

Lettres patentes du Roy en faveur des princes, ducs, pairs, officiers de la couronne, seigneurs, gentilshommes officiers des Cours souveraines, & autres qui s'estoyent esloignez & separez de la personne de Sa Majesté, & eslevez en armes durant les derniers mouvements & troubles du royaume, contenant abolition de tout ce qui s'est passé durant lesdits troubles, & restablissement en tous leurs biens honeurs, dignitez, charges, estats, offices, & pentions, avec autres lettres patentes contenant licenciement des gens de guerre qui avoyent esté levees pour le service de Sadite Majesté & l'arrest de la Cour sur la verification d'icelles.

Livre, monographie

Louis XIII (1601-1643); Tholosan, Jean (15..-1627)

Editeur : [Aix-en-Provence] A Aix. Par Jean Tholosan, imprimeur du Roy, & ordinaire de ladite ville. 1617. ( 1617)

Accès ouvert

Lettres patentes du Roy sur les levees & impositions de deniers qui se font par ceux de la religion pretenduë reformee sur ses subjects ; déclarant tant ceux qui ont ordonné cy devant & ordonneront cy apres lesdites levees, que ceux qui en seront la recepte & y contribueront, criminels de leze majesté, & perturbateurs du repos publicq. Verifiee en Parlement, le vingt-deuxiesme fevrier mil six cens vingt-un.

Livre, monographie

Louis XIII, roi de France (1601-1643); Morel, Fédéric (1573?-16..); Mettayer, Pierre (15..-1639)

Editeur : [Paris] A Paris, par Fed. Morel, & P. Mettayer,imprimeurs ordiaires du Roy. M.DC.XX. Avec privilege de sa Majesté. ( 1620)

Accès ouvert

Ordonnance du Roy pour le reglement & reformation de la dissolution & superfluité qui est és habillemens & ornements d'iceux. Verifiée en Parlement le 5 juin 1617.

Livre, monographie

Louis XIII (1601-1643); Morel, Fédéric (1573?-16..); Mettayer, Pierre (15..-1639)

Editeur : [Paris] A Paris, par Fed. Morel, & P. Mettayer, imprimeurs ordinaires du Roy. M.DC.XVII. Avec privilege de sa Majesté. ( 1617)

Accès ouvert

Lettres patentes du Roy, en forme de declaration, portant deffences à tous ses subjects, de faire aucuns armemens, levées ny amas de gens de guerre, sans expresse commission de Sa Majesté. Publiées au Parlement de Provence, le 8 avril, 1619.

Livre, monographie

Louis XIII (1601-1643); Tholosan, Jean (15..-1627)

Editeur : [Aix] A Aix, par Jean Tholosan,imprimeur du Roy, & de la dicte ville. 1619. ( 1619)

Accès ouvert

Advis sur la clause vulgairement apposee aux contracts de fournir & faire valoir une debte ou une rente.

Livre, monographie

Hotman, Antoine (1525?-1596); Patisson, Mamert (1530?-1602?); Estienne, Robert (1559?-1629?)

Editeur : [Paris] A Paris, par Mamert Patisson,imprimeur du Roy. Chez Robert Estienne. M.D.XCIIII. ( 1594)

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Si on peult appeller ou laisser quelque chose à celuy qui n'est point. Qui in rerum natura non est, an vocari aut substitui possit.

Plaidoyé faict en la Chambre de l'Edict par M. Paul Descomel, advocat en parlement pour monstrer qu'un enfant de famille s'est peu marier sans le consentement de son pere.

Facton, pour Merry de Fradet escuyer sieur de Jumeauville demandeur, contre Jacques de Paillarts deffendeur.

Plaidoyer pour les gens-d'armes, contre les laboureurs.

De la responsabilité civile d'un ouvrier travaillant à demeure : les choses d'autrui / discours prononcé par Franz Delame.

Ordonnance du Roy pour le reglement & reformation de la dissolution & superfluité qui est és habillemens & ornements d'iceux. Verifiée en Parlement le 5 juin 1617.

Lettres patentes du Roy, en forme de declaration, portant deffences à tous ses subjects, de faire aucuns armemens, levées ny amas de gens de guerre, sans expresse commission de Sa Majesté. Publiées au Parlement de Provence, le 8 avril, 1619.

Advis sur la clause vulgairement apposee aux contracts de fournir & faire valoir une debte ou une rente.

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