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Arrangement général pour la communauté de Seraing sur Meuse avec la diminution servie à chaque états, des particuliers poste par poste.

Fondation Roi Baudouin

1746-1752

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Arras.

Carte géographique

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Arrest & declaration du Roy, contenant la dispence des quarante jours accordee par sa Majesté, en faveur de tous les officiers de ce royaume qui en voudront jouyr, en payant par chacun an quatre deniers pour livre de la valeur & estimation de leurs offices, suivant les Estats qui en seront arrestez au Conseil de Sadicte Majesté.

Livre, monographie

Tholosan, Jean (15..-1627)

Editeur : [Aix en Provence] A Aix, par Jean Tholosan, imprimeur du Roy, & de ladicte ville. Prins sur la coppie imprimé à Paris. 1605. ( 1605)

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Arrest de la chambre ordonnee en temps de vacations contre les coupables de leze majesté, & pertubateurs du repos public, au pays de Provence.

Livre, monographie

Tholosan, Jean (15..-1627)

Editeur : [Aix-la-Chapelle] A Aix, par Jean Tholosan, imprimeur, du Roy, & de la ville. M. D. XCVIII. Avec permission. ( 1598)

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Arrest de la cour de parlement contre le Mareschal d'Ancre & sa femme. Prononcé & executé à Paris le 8 juillet 1617.

Livre, monographie

Besongne, Jacques (15..-1633)

Editeur : [Rouen] A Rouen, chez Jacques Besongne, ruë aux Juifs, pres le Palais. M.DC.XVII. ( 1617)

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Arrest de la Cour de Parlement contre le prince de Condé, & autres princes, seigneurs, & gentils-hommes, qui sans permission du Roy, & contre son auctorité, depuis son absence ont pris les armes, & commettent tous actes d'hostilité, qui vont à la ruine & desolation de son pauvre peuple.

Livre, monographie

Morel, Frédéric (1573?-16..); Mettayer, Pierre (15..-1639)

Editeur : [Paris] A Paris, par Fed. Morel, & P. Mettayer, imprimeurs ordinaires du Roy. M.D.CXV. Avec privilege de sa Majesté. ( 1615)

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Arrest de la Cour de Parlement contre les duels.

Livre, monographie

Ancelin, Thibaud (15..-1608); Julliéron, Guichard (15..-1627)

Editeur : [Lyon] A Lyon, par Thibaud Ancelin et Guichard Jullieron, imprimeurs ordinaires du Roy. M.D.XCIX. Avec privilege de sa Majesté. ( 1599)

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Arrest de la Cour de Parlement contre les duels.

Livre, monographie

Tholosan, Jean, 15..-1627, Jean (15..-1627)

Editeur : [Aix en Provence] A Aix, par Jean Tholosan, imprimeur ordinaire du Roy, & de ladicte ville. M.DC. ( 1600)

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Arrest de la Cour de Parlement de Bordeaux. Ensemble le decret, contre les complices de la rupture des prisons de la conciergerie & assassinat du concierge.

Livre, monographie

Saugrain, Abraham (1567-1622)

Editeur : [Paris] A Paris, chez Abraham Saugrain, ruë S. Jacques au dessus de S. Benoist. M.DC.XV. Avec permission. ( 1615)

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Arrest de la Cour de Parlement de Paris, du trentiesme jour de mars, 1594 sur ce qui s'est passé durant les presens troubles : contenant la revocation de ce qui a été faict au prejudice de l'auctorité du Roy & des loix du royaume.

Livre, monographie

Julliéron, Guichard (15..-1627); Ancelin, Thibaud (15..-1608)

Editeur : [Lyon] A Lyon, par Guichard Jullieron, & Thibaud Ancelin, imprimeurs de Messieurs de la ville. M.D.XCIIII. Avec permission. ( 1594)

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Arrest de la Cour de Parlement de Provence portant reglement aux juges inferieurs pour les procez criminels.

Livre, monographie

Tholosan, Jean (15..-1627)

Editeur : [Aix-en-Provence] A Aix, par Jean Tholosan, imprimeur du Roy & de ladicte ville. M. DC. IIII. ( 1603)

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Arrest de la Cour de Parlement de Provence seant à Aix, du seziesme de novembre, 1599 pour les officiers de l'admirauté de levant.

Livre, monographie

Tholosan, Jean (15..-1627)

Editeur : [Aix-en-Provence] A Aix, par Jean Tholosan, imprimeur ordinaire du Roy & de ladite ville. M. D. XCIV. ( 1599)

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Arrest de la Cour de Parlement de Provence, sur l'observation du sainct dimanche & festes commandées par l'Eglise.

Livre, monographie

Tholosan, Jean (15..-1627)

Editeur : [Aix-en-Provence] A Aix, par Jean Tholosan imprimeur du Roy & de la ville. M.D. XCVIII. Avec permission. Et se vendent en la montée de la grand Salle du Palais. ( 1598)

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Arrest de la Cour de Parlement du 18 aoust 1598 contre le sieur de Tournon contenant aussi defenses à toutes personnes d'envoyer escholiers aux colleges des Jesuites, en quelques lieux & endroicts qu'ils soyent, pour y estre instruits

Livre, monographie

Julliéron, Guichard (15..-1627); Ancelin, Thibaud (15..-1608)

Editeur : Lyon] A Lyon, par Guichard Jullieron, et Thibaud Ancelin, imprimeurs ordinaires du Roy. M.D.XCVIII. Avec permission. ( 1598)

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Arrest de la Cour de Parlement du 18 aoust 1598 contre le sieur de Tournon contenant aussi defenses à toutes personnes d'envoyer escholiers aux colleges des Jesuites, en quelques lieux & endroicts qu'ils soyent, pour y estre instruits.

Livre, monographie

Patisson, Mamert (1530?-1602?)

Editeur : [Paris] A Paris, par Mamert Patisson imprimeur ordinaire du Roy. M.D.XCVIII. Avec privilege de sa Maiesté. ( 1598)

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Arrest de la Cour de Parlement du quatorziesme janvier mil six cens vingt, contre le pretendu reglement de l'assemblee de Loudun.

Livre, monographie

Morel, Fédéric (1573?-16..); Mettayer, Pierre (15..-1639)

Editeur : [Paris] A Paris, par Fed. Morel, & P. Mettayer imprimeurs ordinaires du Roy. M. DCXX. Avec privilege de Sa Majesté. ( 1620)

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Arrest de la Cour de Parlement pour la Reünion au domaine du Roy, confiscation & vente des biens des ducs de Nevers, de Vendosme, de Mayenne, mareschal de Buillon, marquis de Coeuvre, President le Jay, & leurs adherans.

Livre, monographie

Morel, Fédéric (1573?-16..); Mettayer, Pierre (15..-1639)

Editeur : [Paris] A Paris, par Fed. Morel, & P. Mettayer, imprimeurs ordinaires du Roy. M.DC.XVII. Avec privilege de sa Majesté. ( 1617)

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Arrest de la cour de parlement, contenant interpretation et esclarcissement de l'edict des greffes, des presentations de ce royaume, & arrests de verification d'iceluy.

Livre, monographie

Maillou, Thomas (15..-158.?); Maillou, Guillaume (15..-1587)

Editeur : [Aix-en-Provence] A Aix en Provence par Thomas & Guilleaume Maillou. M. D. LXXVIII. ( 1578)

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Arrest de la cour de parlement, contre tous seigneurs, gentils-hommes & autres qui empeschent la saincte union avec defense d'empescher le commerce des vivres en cette ville, tant par eau que par terre, à peine d'estre declarez rebelles, perfides, ennemis publics de la cause de Dieu, de leur patrie, & infracteurs de la saincte union.

Livre, monographie

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Editeur : [Paris] A Paris, par Rolin Thierry, ruë des Anglois, pres la place Maubert. M.D.LXXXIX. ( 1589)

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Arrest de la Cour de Parlement, du 18. de sept. 1615 intervenu sur les lettres de declaration du Roy, données à Poictiers le mesme mois.

Livre, monographie

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Editeur : [France] [imprimeur non identifié] ( [1615?])

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